Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (après 1848) (1848-2011)
- 1.1 Reference Code
- A.01#2
- 1.2 Title
Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (après 1848)
- 1.3 Date(s)
1848-2011
- 1.4 Level of Description
Sous-fonds
- 2.3 Archival History
Tous les documents ont été conservés dans les locaux de l'administration de Cornaux.
29 classeurs et boîtes d'archives, ainsi que 11 dossiers suspendus, ont été remis à la commune le 1er juillet 2021 par le Bureau d'Ingénieurs civils SA Jean-Pierre Thuillard (par l'intermédiaire de sa veuve). Il s'agit de documents concernant les eaux usées, les eaux claires, l'électricité,.... L'ancienne cote de ces dossiers a été retranscrite dans le champ "ancienne cote" (ex : 276, 330, 350.11). Liste sous la cote v.2022.3840.
- 2.4 Source of Acquisition
Ces documents se trouvaient dans les locaux de l'administration et découlent de la vie admnistrative de la commune.
- 3.1 Scope and Content
Ce fonds contient les documents administratifs de la commune de Cornaux : procès-verbaux des conseils, dossiers des séances, comptes, budgets, etc.
- 3.2 Appraisal, Destruction
Les documents à valeur patrimoniale ont été conservés et reconditionnés. Les doubles, différentes pièces comptables ainsi que de la documentation ont été éliminés.
- 3.4 System of Arrangement
Les archives sont classées selon le plan Piaget II.