Fonds d'archives de la Bourgeoisie de Cornaux (1819-1888)
- 1.1 Référence
- A.02
- 1.2 Titre
Fonds d'archives de la Bourgeoisie de Cornaux
- 1.3 Date(s)
1819-1888
- 1.4 Niveau de description
Fonds
- 2.3 Historique de la conservation
Tous les documents ont été conservés dans les locaux de l'administration de Cornaux.
- 2.4 Modalités d'entrée
Ces documents se trouvaient dans les locaux de l'administration.
- 3.1 Présentation du contenu
Ce fonds contient des procès-verbaux, ainsi que quelques règlements
- 3.2 Évaluation, tris et élimination
Tous les documents ont été conservés et reconditionnés.
- 7.3 Date(s) de la description
Service intercommunal d'archivage depuis 2013