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Archives de la Commune de Cornaux (1500-[cont.])
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A Section des fonds d'archives définitives communaux
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A.01 Fonds d'archives de la Commune de Cornaux (ab 1500)
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A.01#1 Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (avant 1848) (1500-1950)
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A.01#1 FF Propriétés communales
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A.01#1 FF02 Acquisitions, ventes, échanges, servitudes, concessions, expropriations, collocations, saisies, etc.
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A.01#1 FF02/v.2013.0227 Registre des rachats de la communauté de Cornaux expédié par le justicier Jean-Pierre Clottu, secrétaire de communauté (Sans date)
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A.01#1 FF02/v.2020.3462 Registre du rachat du parcours rière la Paroisse de Cornaux (1809-1811)
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A.01#1 FF02/v.2020.3485 Procédure de la communauté de Cornaux contre Jonas Pierre Petitpierre (limite territoriale aux Rièdes) (1584)
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A.01#1 FF02/v.2020.3490 Acquisition que la commune a fait de la maison de commune par échange (1571)
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A.01#1 FF02/v.2020.3497 Mise des moulins de Saint-Blaise (1513)
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A.01#1 FF02/v.2020.3506 Acte concernant les murailles du four du village (1542)
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A.01#1 FF02/v.2020.3507 Lettre d'acenssement de 4 petites places et du privilège de tenir boucherie (1568)
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A.01#1 FF02/v.2020.3508 Acquisition d'un morcel de pré situé sur la montagne au lieu-dit la Cumba du Creux (1580)
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A.01#1 FF02/v.2020.3513 Acquisition d'un morcel de pré situé sur la montagne au lieu-dit la Cumba du Creux (1580)
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A.01#1 FF02/v.2020.3523 Echange [ou acquisition] de la maison près de la forge du village (1620)
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A.01#1 FF02/v.2020.3524 Collocation sur un morcel d'Oche situé rière Cressier et sur un morcel de pré entre deux thielles (1683)
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A.01#1 FF02/v.2020.3525 Arrêt au sujet d'un terrain fermé sur lequel les communautés de Cornaux, Wavre et Thielle ont droit de veine pâture (1681)
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A.01#1 FF02/v.2020.3526 Donation par Louis Clottu pour le chemin du Champ Babé (1678)
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A.01#1 FF02/v.2020.3527 Concession par Daniel Tissot d'un passage pour abreuver puit et fontaine (1677)
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A.01#1 FF02/v.2020.3529 Passage accordé par Pierre Clottu pour aller à la fontaine de Bornelet à travers sa grange (1671)
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A.01#1 FF02/v.2020.3561 Tractation entre la communauté de Cornaux et Pierre Rosselet de Saint-Blaise au sujet de [saules] coupés au Closel (1534)
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A.01#1 FF02/v.2020.3562 Mise faite par l'honorable communauté de Cornaux en faveur de Guillaume Clottu d'une prise gisant sur Rochette (1566)
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A.01#1 FF02/v.2020.3564 Concession faite par Bernard Chiesser de Glaris [quatre trapas déplace] à prendre sur le chemin de Cornaux (1525)
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A.01#1 FF02/v.2020.3566 Echange par lequel la communauté de Cornaux a acquis le Bois prédicant (1760)
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A.01#1 FF02/v.2020.3567 Transaction entre l'honorable communauté de Cornaux et monsieur Desaulles, receveur du Landeron et de Thielle (1741)
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A.01#1 FF02/v.2020.3568 Echange par lequel la communauté de Cornaux a acquis le droit de pâturage au Grand Essert (1754)
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A.01#1 FF02/v.2020.3569 Permission accordée à la communauté de Cornaux d'acheter et posséder un morcel de terre appartenant à noble David Henry Gaudoz (1729)
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A.01#1 FF02/v.2020.3570 Copie du revers donné par le procureur général aux paroisses de la Châtellenie de Thielle au sujet des corvées depuis le pont de Thielle jusqu'au Closel Bourbon (1750)
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A.01#1 FF02/v.2020.3573 Echange par lequel l'honorable communauté de Cornaux a acqui de monsieur le trésorier Le Chambrier de [Travanet ?] un morcel de terre à la Comba contre son droit de vaine pâture sur 10 poses de champs à Suaillon (1752)
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A.01#1 FF02/v.2020.3574 Echange par lequel la communauté de Cornaux a acquis un Closel au Bourg dudit Cornaux (1754)
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A.01#1 FF02/v.2020.3579 Echange pour l'honorable communauté de Cornaux par lequel elle aquiert de Monsieur le trésorier Le Chambrier un morcel de terre à la Comba contre son droit de vaine pâture sur dix poses de champs devers vent et bize de la Maison du Marais de Suaillon (1752)
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A.01#1 FF02/v.2020.3581 Echange par lequel la communauté de Cornaux a acquis un petit Bout de Closel, au haut des Poitesparties (1747)
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A.01#1 FF02/v.2020.3582 Acquisition en faveur de l'honorable communauté de Cornaux de deux closels à Premard (1766)
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A.01#1 FF02/v.2020.3583 Acquisition en faveur de l'honorable communauté de Cornaux de deux closels à Premard (1766)
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A.01#1 FF02/v.2020.3584 Acquisition en faveur de l'honorable communauté de Cornaux d'un closel à Premard (1767)
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A.01#1 FF02/v.2020.3587 Double de l'acte de résignation d'une partie de pâturage faite par l'honorable communauté de Cornaux en faveur des communiers paroissiens de Cornaux, des communautés de Wavre et de Thielle (1800)
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A.01#1 FF02/v.2020.3589 Minute d'us à clos d'environ dix poses de champs situées au Marais de Suaillon (1748)
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A.01#1 FF02/v.2020.3590 Verbal de délimitation entre le Bois du Chumereux appartenant à l'honorable communauté de Cornaux et le Bois au Prêtre en jouissance à la cure de Cressier (1804)
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A.01#1 FF02/v.2020.3591 Acquisition de la portion de pâturage des communiers d'Epagnier, paroissiens de Cornaux, rière la dite Paroisse en faveur de l'honorable communauté de Cornaux (1792)
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A.01#1 FF02/v.2020.3592 Acquisition en faveur de l'honorable communauté de Cornaux de la part de l'honorable communauté de Wavre sur environ quatre poses de terrain en pasquier, rappes et roches, rière la Paroisse de Cornaux dit aux Rièdes, au nord de Suaillon (1820)
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A.01#1 FF02/v.2020.3594 Acquisition d'un canton de terrain appelé Bois Jaques rière Cornaux en faveur de l'honorable communauté de Cornaux (1823)
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A.01#1 FF02/v.2020.3595 Acquisition de plusieurs morcels de terre pour construire un chemin au midi du Bois rond faite par l'honorable communauté de Cornaux de divers particuliers (1833)
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A.01#1 FF02/v.2020.3596 Acte de vente par la vertueuse Chambre économique de la Grange de la cure de Cornaux en faveur de l'honorable communauté du dit lieu (1837)
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A.01#1 FF02/v.2020.3597 Acte par lequel l'honorable communauté de Cornaux acquiert sans lods ni cens d'amortissement d'honorable Elisabeth Junod née Clottu, un terrain en nature de Graviers, situé rière le territoire d'Epagnier, lieu dit aux Graviers ou aux Rièdes (1837)
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A.01#1 FF02/v.2020.3599 Octroi et donation faite par S.A.S. en faveur de la communauté de Cornaux (1694)
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A.01#1 FF02/v.2020.3605 Copie de la prononciation entre mademoiselle de Bellevaux et les censiers de la Châtellenie de Thielle (1698)
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A.01#1 FF02/v.2020.3606 Convenant fait avec l'honorable communauté de Cornaux au sujet de Bellevaux (1699)
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A.01#1 FF02/v.2020.3608 Copie des lettres de concession perpétuelle de l'Abri sans renouvellement de roles en faveur des bourgeois forains (1699)
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A.01#1 FF02/v.2020.3609 Billet de monsieur Elie Bugnot, ministre, pour le jardin que la communauté lui a accordé en jouissance pour trois années (1710)
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A.01#1 FF02/v.2020.3610 Collocation en faveur de l'honorable communauté de Cornaux sur un morcel de pré dit à Pré rebat (1708)
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A.01#1 FF02/v.2020.3611 Colocation en faveur de l'honorable communauté de Cornaux sur trois différentes pièces : sur un morcel de verger dessous le village, sur un morcel de champ derrière chez Cordier, sur le tiers d'une maison en haut du village (1708)
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A.01#1 FF02/v.2020.3612 Acquisition en faveur de l'honorable communauté de Cornaux d'une quarte portion d'un pré à Rebat pour construire un chemin (1707)
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A.01#1 FF02/v.2020.3613 Lettre d'échange en faveur de l'honorable communauté de Cornaux [qui] a acquis un morcel de champ lieu dit à Ponsel qui doit servir pour le chemin allant au canal (1706)
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A.01#1 FF02/v.2020.3614 Lettre de colocation en faveur de l'honorable communauté de Cornaux sur deux morcels de pré, l'un es Goilles, l'autre entre deux Thielles (1706)
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A.01#1 FF02/v.2020.3616 Lettre de colocation en faveur de l'honorable communauté de Cornaux sur trois morcels de terre, lieu dit à Rossé, lieu susr le bois de Bamp et lieu sur un pré vers Poncel (1706)
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A.01#1 FF02/v.2020.3617 Arrêt du Conseil d'Etat au sujet des Brevards (1697)
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A.01#1 FF02/v.2020.3618 Accord et convenant fait entre les honorables communautés de Cressier et de Cornaux touchant le Marais indivis (1704)
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A.01#1 FF02/v.2020.3621 Prononciation entre l'honorable communauté de Cornaux et l'hoirie de feu monsieur le châtellain Monnin de Cressier au sujet des haies et bornes du Roc (1710)
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A.01#1 FF02/v.2020.3623 Lettre d'acquisition en faveur de l'honorable communauté de Cornaux d'un bout de pré sur le Bey (1724)
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A.01#1 FF02/v.2020.3627 Lettre d'échange en faveur de l'honorable communauté de Cornaux d'une pièce de pré aux Goilles pour le chemin du canal (1713)
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A.01#1 FF02/v.2020.3628 Lettre d'échange en faveur de l'honorable communauté de Cornaux d'un morcel de pré es Goilles pour le chemin du canal (1713)
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A.01#1 FF02/v.2020.3629 Lettre d'échange en faveur de l'honorable communauté de Cornaux pour lequel elle a acquis deux prés servant pour l'utilité du canal (1709)
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A.01#1 FF02/v.2020.3630 Lettre d'acquisition en faveur de l'honorable communauté de Cornaux d'un petit morcellet de pré sur le Bey au bout du canal (1724)
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A.01#1 FF02/v.2020.3631 Transaction entre l'honorable communauté de Cornaux et l'honorable communauté de Voens au sujet des pâturages (1756)
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A.01#1 FF02/v.2020.3750 Octroi d'acquisition du Bois Jâquet en faveur de la Communauté de Cornaux (1822)
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A.01#1 FF02/v.2022.3894 Arrêt par lequel la communauté a obtenu la permission d'acheter un closel à [?] d'environ deux poses (1765)
Acquisitions, ventes, échanges, servitudes, concessions, expropriations, collocations, saisies, etc.
- 1.1 Reference Code
- A.01#1 FF02
- 1.2 Title
Acquisitions, ventes, échanges, servitudes, concessions, expropriations, collocations, saisies, etc.
- 1.4 Level of Description
Sous-série
- Last Updated: Sat, 18 May 2024 04:06:25 +0200