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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Cornaux (1500-[cont.])
A Section des fonds d'archives définitives communaux
A.01 Fonds d'archives de la Commune de Cornaux (ab 1500)
A.01#2 Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (après 1848) (1848-2011)
A.01#2 C ETAT CIVIL
A.01#2 C3 Lois, règlements, instructions, circulaires
Lois, règlements, instructions, circulaires
1. Identification
1.1 Référence
A.01#2 C3
1.2 Titre
Lois, règlements, instructions, circulaires
1.4 Niveau de description
Sous-série