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Archives de la Commune de Cornaux (1500-[cont.])
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A Section des fonds d'archives définitives communaux
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A.01 Fonds d'archives de la Commune de Cornaux (ab 1500)
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A.01#1 Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (avant 1848) (1500-1950)
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A.01#1 GG Travaux publics
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A.01#1 GG09 Cadastre. Commission cadastrale
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A.01#1 GG09/v.2020.3482 Traité conclu dans le village d'Anet entre le Prince de Neuchâtel et Leurs Excellences de Berne (1654-1754)
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A.01#1 GG09/v.2020.3486 Sentence des trois Etats qui confirme la communauté de Cornaux dans son droit de pâturage jusqu'au [Mortruz?] et jusqu'à Chasseral (1555)
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A.01#1 GG09/v.2020.3487 Compromis et arbitrage sur un différent entre les honn[orables] communautés du Landeron et de Cressier d'une part et celle de Cornaux d'autre part concernant le droit de pâturage et de bochage (1554)
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A.01#1 GG09/v.2020.3491 Eclaircissement d'un compromis et arbitrage de l'an 1554 entre la Bourgeoisie du Landeron et le village de Cornaux qui confirme ledit compromis et qui dit par éclaircissement que Cornaux a droit de pâturage depuis le Creux d'Enges à Chasseral (1567)
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A.01#1 GG09/v.2020.3498 Concord et convention faite entre la ville du Landeron et les judiciables de la Châtellanie de Thielle concernant les pâturages et autres cas convenus entre eux (1510)
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A.01#1 GG09/v.2020.3499 Acensement, reconnaissance et mise à [loz] de l'Orbona, du Closel de Pontcal e4t de la planche du Marais (1518)
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A.01#1 GG09/v.2020.3504 Reconnaissance du Chumereux (1526)
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A.01#1 GG09/v.2020.3515 Prononciation entre la ville du Landeron et de Cressier d'une part et la communauté de Cornaux d'autre part au sujet du Marais (1606)
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A.01#1 GG09/v.2020.3539 Esquisse de plan du village de Cornaux dressé du temps du Prince Berthier et par ordre supérieur puis resté là (S.d.)
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A.01#1 GG09/v.2020.3545 Plan géométrique de la Maison du village avec le Jardin et Verger, Sorbonna et Prémard, école et four (1792)
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A.01#1 GG09/v.2020.3544 Plan géométrique de plusieurs pièces de terre appartenant à l'honorable communauté de Cornaux (1792)
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A.01#1 GG09/v.2020.3546 Plan géométrique de plusieurs pièces de terre appartenant à l'honorable communauté de Cornaux (1793)
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A.01#1 GG09/v.2020.3547 Plan géométrique de plusieurs pièces de terre appartenant à l'honorable communauté de Cornaux (1792)
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A.01#1 GG09/v.2020.3548 Plan géométrique du Bois de Bam (1792)
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A.01#1 GG09/v.2020.3549 Plan géométrique du Grand Marais (1792)
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A.01#1 GG09/v.2020.3550 Plan géométrique des bois et pâturages et autres pièces de terre appartenant à l'honorable communauté de Cornaux (1792)
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A.01#1 GG09/v.2020.3557 Plan géométrique du Bois prédicant (1757)
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A.01#1 GG09/v.2020.3558 Plan du Bois Jacques (S.d.)
Cadastre. Commission cadastrale
- 1.1 Referenskod
- A.01#1 GG09
- 1.2 Titel
Cadastre. Commission cadastrale
- 1.4 Beskrivningsnivå
Sous-série
- Senast uppdaterad: fre, 17 maj 2024 04:08:02 +0200