Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (après 1848) (1848-2011)

1.1 Signatur
A.01#2
1.2 Titel

Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (après 1848)

1.3 Datum

1848-2011

1.4 Verzeichnungsstufe

Sous-fonds

2.3 Bestandeshistorie

Tous les documents ont été conservés dans les locaux de l'administration de Cornaux.

29 classeurs et boîtes d'archives, ainsi que 11 dossiers suspendus, ont été remis à la commune le 1er juillet 2021 par le Bureau d'Ingénieurs civils SA Jean-Pierre Thuillard (par l'intermédiaire de sa veuve). Il s'agit de documents concernant les eaux usées, les eaux claires, l'électricité,.... L'ancienne cote de ces dossiers a été retranscrite dans le champ "ancienne cote" (ex : 276, 330, 350.11). Liste sous la cote v.2022.3840.

2.4 Direktübernahme

Ces documents se trouvaient dans les locaux de l'administration et découlent de la vie admnistrative de la commune.

3.1 Form und Inhalt

Ce fonds contient les documents administratifs de la commune de Cornaux : procès-verbaux des conseils, dossiers des séances, comptes, budgets, etc.

3.2 Bewertung und Kassation

Les documents à valeur patrimoniale ont été conservés et reconditionnés. Les doubles, différentes pièces comptables ainsi que de la documentation ont été éliminés.

3.4 Ordnung und Klassifikation

Les archives sont classées selon le plan Piaget II.