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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Cornaux (1500-[cont.])
A Section des fonds d'archives définitives communaux
A.01 Fonds d'archives de la Commune de Cornaux (ab 1500)
A.01#2 Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (après 1848) (1848-2011)
A.01#2 E FINANCES
A.01#2 E1 Direction / Généralités
1
A.01#2 E2 Commission du budget et des comptes / Commission financière
2
A.01#2 E3 Comptabilité générale
3
A.01#2 E4 Budgets
1
A.01#2 E5 Contrôle des comptes
5
A.01#2 E6 Contributions
5
A.01#2 E7 Taxes
7
A.01#2 E8 Gestion financière
1
A.01#2 E9 Subventions diverses, bourses
A.01#2 E/v.2014.0163 Péréquation financière (1997-2005)
A.01#2 E/v.2016.2943 Péréquation financière (2001-2003)
FINANCES
1. Identification
1.1 Référence
A.01#2 E
1.2 Titre
FINANCES
1.4 Niveau de description
Série